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Marques déposées par monsieur LABATUT Bernard
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CLASSVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSVIN
Monsieur LABATUT Bernard, Etienne

Numéro de dépôt :
96624837
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque CLASSVIN

Déposée le 10 mai 1996 par monsieur LABATUT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est monsieur LABATUT Bernard domicilié(e) 52, avenue des Ternes, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque CLASSVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSVIN est expirée depuis le 10 mai 2006.

LABATUT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUY GALLAND , (Marque figurative) , (Marque figurative) , MEMOVIN , CHATEAU PUY GALLAND , ROUTES FRANCAISES DE L'EUROPE , (Marque figurative)


Monsieur LABATUT Bernard, Etienne - 52, avenue des Ternes, 75017 PARIS - France


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Etiquettes en papier pour des vins.Vins

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.